Conditions générales d’utilisation et de vente.

Nolio est un service en ligne d’aide à la création d’ebooks. Il permet de décrire un projet, de valider un plan, de générer et de modifier le contenu et la mise en page, puis d’exporter le résultat aux formats PDF et EPUB.

Un compte est nécessaire pour utiliser le service. Vous vous engagez à fournir des informations exactes et à garder votre mot de passe confidentiel. Vous êtes responsable de l’activité réalisée depuis votre compte.

Nolio propose une formule gratuite et des formules payantes (Starter et Pro), dont le contenu et le prix sont indiqués sur la page Tarifs au moment de la souscription. Les prix sont exprimés en euros [toutes taxes comprises ou hors taxes].

Les formules payantes sont facturées d’avance, chaque mois ou chaque année selon votre choix, et renouvelées automatiquement jusqu’à leur résiliation.

Vous pouvez résilier votre abonnement à tout moment depuis votre compte. La résiliation prend effet à la fin de la période en cours ; aucun remboursement au prorata n’est dû, sauf disposition légale contraire.

Si vous êtes un consommateur, vous disposez de 14 jours à compter de la souscription pour vous rétracter. [Préciser les conséquences d’un accès immédiat au service pendant ce délai, à faire valider par un professionnel.]

Vous restez propriétaire des contenus que vous fournissez et des ebooks produits avec Nolio. Vous accordez à [nom ou raison sociale] une licence limitée à ce qui est nécessaire pour héberger, traiter et générer ces contenus afin de vous fournir le service.

Vous garantissez disposer des droits sur les éléments que vous importez et vous vous engagez à ne pas utiliser Nolio pour produire des contenus illicites, trompeurs ou portant atteinte aux droits de tiers.

Les textes proposés par Nolio sont produits avec l’aide de l’intelligence artificielle. Vous restez responsable de leur relecture, de leur exactitude et de leur usage, en particulier pour les sujets médicaux, juridiques ou financiers.

Nous faisons notre possible pour assurer l’accès au service en continu, sans pouvoir le garantir. Notre responsabilité est limitée aux dommages directs et prévisibles, dans la limite des sommes versées au cours des douze derniers mois, sauf faute lourde ou disposition légale contraire.

Leur traitement est décrit dans la politique de confidentialité.

Ces conditions peuvent évoluer. Toute modification importante vous sera notifiée au moins 30 jours avant son entrée en vigueur.

Ces conditions sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable est recherchée en priorité. Si vous êtes consommateur, vous pouvez recourir gratuitement au médiateur de la consommation [nom et coordonnées du médiateur]. À défaut, les tribunaux compétents sont ceux prévus par la loi.

Pour toute question sur ces conditions, écrivez à [adresse email].